creation de visuel affiche flyers plaquette autocollant sur vehicule autocollant sur vehicule 2 autocollant sur vehicule 3 Broderie Broderie 2 les vetements professionnels broderie 3 Vectorisation Vectorisation 2 Vectorisation 3

Mentions Légales


Le présent site est la propriété de Vecteur Création, Philippe HOUBRE Auto-entrepreneur - Siège social : 1 Rue du Pont des Nauves 88380 ARCHES - Adresse postale: B.P. 37 54130 SAINT MAX - Siret 51062749000012 - APE 1813Z.

Conception et Maintenance du site, Web-Master : M-Anne ROCK.

Confidentialité

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnelles et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur est également informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du site par e-mail à l'adresse: admin@vecteur-creation.com

Fournisseur d'hébergement

OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. SAS au capital de 10 000 000 €

Mentions Particulières

Pour utiliser un motif (photo, logo, slogan, texte, etc...), vous devez être en pleine possession des droits sur celui-ci. Renseignez vous impérativement sur le copyright d'un motif avant son utilisation. Par ailleurs, Vecteur Création (ou toute personne en son nom) décline toute responsabilité quant aux travaux effectués en l'absence de droits d'auteur ou de l'utilisation frauduleuse qui pourrait être faite des documents que vous lui fournirez.

Avant toute prise de commande, vous certifiez (tacitement) que :